En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l'utilisation de cookies afin de nous permettre d'améliorer votre expérience utilisateur. Cliquez ici pour en savoir plus.

 

Mentions légales

Présentation du site www.formo-plast.com

Le site www.formo-plast.com est la propriété de la Société FORM'O PLAST, 3 rue du Lotier des Marais, La Lande de Saint Jean, 35600 Sainte-Marie
La conception graphique, le développement informatique et l’hébergement du site sont réalisés par la société siteenligne™ sise 31, rue des Landelles. Bât C - 35510 CESSON SEVIGNE. RCS RENNES - SIRET N°49116059400025

Confidentialité - Données personnelles

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernant (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous :
Par courrier à FORM'O PLAST , 3 rue du Lotier des Marais, La Lande de Saint Jean, 35600 Sainte-Marie
Société anonyme au capital de ...... €-SIRET ......
INTRA: FR .....

Par e-mail : formoplast@wanadoo.fr

Responsabilité

La Société FORM'O PLAST n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de la Société FORM'O PLAST ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.formo-plast.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la Société FORM'O PLAST. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de la Société FORM'O PLAST.

Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts sur le site www.formo-plast.com.
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Crédits photographiques

Société FORM'O PLAST et ayant-droits

Recommandations CNIL

I - Qu'est ce qu'un cookie

Un cookies est un fichier texte sauvegardé sur votre ordinateur ou votre appareil mobile puis récupéré lors de vos visites ultérieures.

II - Les obligations légales

L'internaute qui se rend sur le site éditeur se doit d' être informé de la finalités des cookies, l' éditeur doit obtenir son consentement et doit fournir aux internautes un moyen de les refuser. La durée de validité de ce consentement est de 13 mois. L' obligation du recueil du consentement s'impose aux responsables des sites internet, aux éditeurs d'applications, aux régies publicitaires, aux éditeurs de solutions de mesures d'audience ainsi qu'aux réseaux sociaux. Certains cookies nécessitent une information préalable et une demande de consentement au prêt des internautes, tels que les cookies liés aux opérations relatives à la publicité et les cookies de mesures d'audience.

III - L'affichage d'un bandeau d'information

Ce bandeau informe les internautes sur les finalités précises des cookies utilisés, la possibilité de s'opposer à ces cookies et de changer les paramètres en mettant un lien présent sur le bandeau. Le lien «en savoir plus» permet à l'utilisateur de paramétrer les cookies, les accepter ou les refuser. Ce lien doit informer de manière claire et concise l'usager ce qu'est un cookie.

IV - Les solutions Webanalytics

Piwik et Google Analytics sont des outils de mesures d'audience qui permettent d'obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ce sont des outils dispensés de consentement mais devant respecter certaines normes. Le mécanisme d'opposition aux cookies doit être accessible simplement, les cookies déposés servent uniquement a la production de statistiques anonymes, les cookies ne doivent pas permettre de suivre la navigation de l'internaute sur d'autres sites, les cookies permettant la traçabilité des internautes et les adresse IP ne doivent pas être conservés au-delà de 13 mois à compter de la dernier visite.

V - Les boutons sociaux

Share Privacy est un outil qui permet d'intégrer les boutons des principales plates-formes sociales sans envoyer de cookies avant d'obtenir un consentement préalable de l'utilisateur. Les boutons sociaux sont des plug-ins sociaux qui permettent aux concepteurs de site d'ajouter facilement à leurs pages web des fonctionnalités permettant de faciliter le partage du contenu de leurs sites sur les différentes plates-formes sociales. Ce sont des outils qui nécessitent un consentement préalable de l'internaute.